Une fois les travaux livrés, on pourrait penser que la responsabilité de l’entreprise s’arrête là. Pourtant, des dommages peuvent survenir après réception et engager votre responsabilité civile.
La Responsabilité Civile Après Livraison (RC Post-Livraison) couvre votre entreprise contre les dommages causés à des tiers après la fin des travaux, en dehors du champ de la garantie décennale.
Chez Novalliance Assurances, courtier expert du BTP, nous aidons les entreprises de construction, artisans et prestataires techniques à se prémunir contre ces risques souvent méconnus, mais lourds de conséquences.
Qu’est-ce que la Responsabilité Civile Après Livraison ?
L’assurance RC Après Livraison (ou Responsabilité Civile Post-Livraison) intervient après la réception du chantier, lorsque vos travaux ou prestations provoquent des dommages à des tiers sans pour autant relever de la garantie décennale ou biennale.
Elle complète votre RC Exploitation et votre RC Décennale, offrant ainsi une protection continue avant, pendant et après les travaux.
Elle couvre principalement les dommages corporels, matériels et immatériels causés par :
- un produit défectueux,
- une installation défaillante,
- un mauvais raccordement,
- ou une intervention mal sécurisée.
Pourquoi souscrire une RC Après Livraison dans le BTP ?
1. Les risques ne s’arrêtent pas à la réception
Une canalisation mal fixée, un câble mal isolé, une installation électrique défectueuse… Ces incidents peuvent survenir des semaines ou des mois après la livraison, et provoquer des dommages à des tiers.
2. Une responsabilité toujours engagée
Même si le chantier est réceptionné, votre entreprise peut être tenue responsable d’un sinistre lié à votre intervention. Sans couverture RC Post-Livraison, les indemnisations reposent sur vos fonds propres.
3. Une exigence contractuelle de plus en plus fréquente
Les maîtres d’ouvrage, promoteurs ou collectivités exigent souvent une attestation RC Après Livraison pour garantir la continuité de la couverture du projet.
4. Une protection complémentaire à la décennale
La RC Décennale ne couvre que les dommages graves à l’ouvrage (solidité, impropriété à destination). La RC Après Livraison, elle, couvre les dommages causés à autrui par votre intervention, même sur des ouvrages conformes.
Les garanties principales de la RC Post-Livraison
Une RC Après Livraison bien structurée couvre :
- Les dommages causés à des tiers après la fin des travaux,
- Les dommages matériels, corporels et immatériels consécutifs,
- Les fautes ou négligences d’exécution non couvertes par la décennale,
- Les produits ou installations livrés défectueux,
- Les conséquences d’une mauvaise maintenance ou pose,
- Les frais de défense et d’expertise en cas de réclamation.
Des extensions possibles peuvent inclure :
- Les dommages aux biens confiés ou livrés,
- La pollution accidentelle post-livraison,
- Les atteintes à l’environnement,
- La RC des sous-traitants après livraison.
Le rôle de Novalliance Assurances, courtier expert du BTP
1. Analyse de vos activités et de vos risques post-livraison
Nous identifions les points de vulnérabilité selon votre métier (gros œuvre, plomberie, électricité, menuiserie, génie climatique, etc.) pour bâtir une couverture personnalisée.
2. Sélection et négociation des meilleures offres
Nous comparons les offres d’assureurs spécialisés dans le BTP et négocions des conditions tarifaires et des garanties étendues.
3. Suivi et accompagnement dans le temps
Nous ajustons votre contrat chaque année selon l’évolution de votre activité, de vos effectifs et de vos chantiers livrés.
4. Assistance en cas de sinistre
En cas de réclamation, Novalliance Assurances vous accompagne dans la déclaration, la gestion et le suivi du dossier, pour une indemnisation rapide et maîtrisée.
Conseils pour bien choisir votre RC Après Livraison
- Vérifiez que la garantie couvre toutes vos activités (et pas uniquement le chantier livré).
- Contrôlez la durée de la couverture (souvent illimitée sur les prestations livrées).
- Assurez-vous que vos sous-traitants sont inclus dans le périmètre de couverture.
- Choisissez des plafonds d’indemnisation adaptés à la valeur de vos chantiers.
- Regroupez votre RC Exploitation, Post-Livraison et Décennale pour simplifier la gestion et réduire les coûts.
FAQ
La RC Exploitation couvre les dommages causés pendant les travaux et la RC Après Livraison couvre ceux survenus après réception du chantier.
Pas légalement, mais elle est fortement recommandée et souvent imposée contractuellement par les maîtres d’ouvrage et promoteurs.
Les dommages relevant de la garantie décennale (atteinte à la solidité ou impropriété à destination) et les défauts purement esthétiques ne sont pas inclus.
Oui. Novalliance Assurances propose des formules globales RC Générale couvrant exploitation et post-livraison dans un même contrat.
Protégez votre entreprise après la livraison avec Novalliance Assurances
Votre responsabilité ne s’arrête pas à la fin du chantier. Faites confiance à Novalliance Assurances, courtier expert en assurances BTP, pour souscrire une Responsabilité Civile Après Livraison complète, conforme et au meilleur tarif.
