Le secteur du BTP, par nature, impacte directement l’environnement : manipulation de produits chimiques, gestion des eaux usées, stockage de déchets, risques de pollution des sols ou des nappes phréatiques… Un simple incident peut entraîner des dommages écologiques importants et engager la responsabilité de votre entreprise, même en l’absence de faute.
L’Assurance Responsabilité Environnementale (ARE) permet de couvrir les frais de dépollution, de réparation des dommages causés à l’environnement et les indemnités dues aux tiers.
Chez Novalliance Assurances, courtier expert du BTP, nous accompagnons entreprises de construction, travaux publics, démolition, VRD et maintenance dans la mise en place d’une couverture environnementale complète et adaptée.
Qu’est-ce que l’Assurance Responsabilité Environnementale ?
L’assurance Responsabilité Environnementale découle de la directive européenne 2004/35/CE, transposée en droit français (article L.160-1 du Code de l’Environnement). Elle impose aux entreprises de prévenir, réparer ou indemniser les dommages environnementaux qu’elles peuvent causer.
Elle concerne :
- les atteintes à la biodiversité,
- la pollution des sols, de l’air ou de l’eau,
- et les préjudices causés à des tiers (riverains, collectivités, entreprises voisines).
L’assurance ARE prend en charge les frais de réparation, de décontamination et de restauration écologique, ainsi que les frais de défense en cas de procédure administrative ou judiciaire.
Pourquoi souscrire une assurance environnementale dans le BTP ?
1. Des risques accrus sur les chantiers
Transport de carburant, utilisation d’huiles hydrauliques, déversements accidentels, enfouissement de matériaux, ruissellements polluants…
Les chantiers sont exposés à de nombreux risques environnementaux directs et indirects.
2. Une responsabilité étendue
Depuis 2008, et en application du principe pollueur-payeur, la loi impose une responsabilité environnementale objective : vous pouvez être tenu responsable même sans faute si votre activité est à l’origine du dommage.
3. Des coûts de réparation élevés
Les opérations de dépollution, de traitement des sols ou de restauration d’un milieu naturel peuvent coûter plusieurs centaines de milliers d’euros.
L’assurance ARE vous protège contre ces coûts souvent imprévus.
4. Une exigence croissante des donneurs d’ordre
Les collectivités, promoteurs et grands groupes demandent désormais une attestation de responsabilité environnementale avant le lancement d’un chantier.
Quels types de dommages couvre l’assurance environnementale ?
1. Les dommages à l’environnement
- Pollution des sols, de l’eau, de l’air ;
- Déversement accidentel de produits dangereux ;
- Détérioration d’un écosystème, d’une faune ou flore protégée ;
- Contamination d’un cours d’eau ou d’une nappe phréatique.
2. Les dommages causés à des tiers
- Préjudices matériels (pollution d’un terrain voisin, dégradation de cultures) ;
- Préjudices corporels (intoxication d’un riverain, ou d’un salarié ou d’un tiers) ;
- Dommages immatériels (perte d’exploitation, atteinte à l’image d’un client).
3. Les frais couverts
- Dépollution des sites affectés,
- Remise en état des zones naturelles,
- Transport et traitement des déchets,
- Expertise et frais judiciaires,
- Défense et recours,
- Mesures de prévention imposées par les autorités.
Le rôle de Novalliance Assurances, courtier expert du BTP
1. Comparaison et sélection d’assureurs spécialisés
Nous travaillons avec les principaux assureurs spécialisés en risques environnementaux BTP pour négocier des garanties étendues et des tarifs compétitifs.
2. Mise en conformité réglementaire
Nous vous aidons à obtenir les attestations demandées par les maîtres d’ouvrage ou administrations, et à structurer votre politique de prévention environnementale.
3. Accompagnement en cas de sinistre
En cas de pollution ou d’accident écologique, Novalliance Assurances vous assiste dans la déclaration, l’expertise et la gestion du dossier jusqu’à l’indemnisation.
Conseils pour bien choisir votre assurance environnementale
- Vérifiez les plafonds de garantie : certains chantiers nécessitent plusieurs millions d’euros.
- Vérifiez la portée de la garantie : elle doit inclure les dommages aux tiers et à l’environnement.
- Optez pour une couverture valable pendant et après les travaux (effets différés).
- Privilégiez les contrats avec prise en charge des frais de prévention et d’urgence.
FAQ
Pas encore pour toutes les entreprises, mais elle devient quasi indispensable pour les chantiers à fort impact écologique ou pour répondre aux appels d’offres publics.
La RC Exploitation couvre les dommages aux tiers, tandis que l’ARE couvre aussi les atteintes à la nature elle-même (pollution, biodiversité, sols…).
Toutes les entreprises susceptibles de générer une pollution ou un dommage écologique : travaux publics, VRD, carrières, maintenance, gestion des déchets, etc.
Préservez vos chantiers et l’environnement avec Novalliance Assurances
Faites confiance à Novalliance Assurances, courtier expert du BTP, pour souscrire une Assurance Responsabilité Environnementale complète, conforme et négociée au meilleur tarif.
